Conditions Générales de Vente

Article 1 : Préambule et Identification du Vendeur

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre le Vendeur et toute personne (ci-après le « Client ») souscrivant à un ou plusieurs abonnements aux services numériques proposés sur le site internet (ci-après le « Site »).

Identification du Vendeur :

• Dénomination : [Nom complet / Nom de la société]
• Adresse : [Adresse complète]
• SIRET : [Numéro SIRET]
• Email (Service Client) : [Adresse email de contact]
• Téléphone (Service Client) : [Numéro de téléphone de contact]

Article 2 : Objet et Champ d'Application des CGV

Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la souscription aux abonnements. Le Client déclare avoir pris connaissance et accepté ces CGV avant la validation de sa commande en cochant la case prévue à cet effet. Cette acceptation rend les CGV opposables au Client.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Article 3 : Description des Services – Abonnements

Le Vendeur propose sur le Site trois formules d'Abonnement donnant accès à différents outils de mise en forme et de bien-être. Le Client est invité à consulter les pages de présentation détaillées de chaque abonnement sur le Site pour une information complète avant toute souscription.

Article 4 : Commande et Conclusion du Contrat d'Abonnement

La souscription s'effectue par la sélection de l'Abonnement, la création/connexion à un compte, la vérification de la commande, l'acceptation des CGV, le consentement à l'exécution immédiate (le cas échéant) et le paiement.

Après validation et paiement, le Vendeur adresse un e-mail de confirmation récapitulant la commande. Le contrat est réputé conclu à la date d'envoi de cet e-mail.

Article 5 : Prix et Modalités de Paiement

Les prix sont indiqués en Euros TTC. Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande par carte bancaire via un système sécurisé. Pour les abonnements récurrents, le Client autorise le débit automatique de son moyen de paiement.

Article 6 : Accès aux Services Numériques et Obligations de l'Utilisateur

L'accès aux contenus est accordé après paiement pour la durée de l'Abonnement, via un espace personnel sécurisé.

Le Client s'engage à fournir des informations exactes, à conserver la confidentialité de ses identifiants et à utiliser les services pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction, diffusion ou exploitation commerciale des contenus est interdite.

Article 7 : Durée, Renouvellement et Résiliation des Abonnements

Les Abonnements sont souscrits pour la durée initiale choisie et sont, par défaut, à reconduction tacite. Conformément à la loi, le Vendeur informera le Client par e-mail de la possibilité de ne pas reconduire le contrat avant la date d'échéance.

Le Client peut résilier son abonnement à tout moment depuis son espace personnel. La résiliation prendra effet à la fin de la période d'abonnement en cours.

Article 8 : Droit de Rétractation

Article 9 : Garanties Légales

Le Vendeur est tenu de la garantie légale de conformité des contenus et services numériques, ainsi que de la garantie légale des vices cachés, dans les conditions prévues par la loi.

Article 10 : Responsabilité du Vendeur et Disclaimers

Le Vendeur est tenu à une obligation de moyens. Sa responsabilité est engagée pour les dommages directs et prévisibles résultant d'un manquement à ses obligations. Comme rappelé, le Vendeur ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant de l'application par le Client des informations du Site sans un avis médical approprié.

Article 11 : Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus du Site et des Abonnements sont la propriété exclusive du Vendeur. La souscription à un Abonnement confère un droit d'utilisation strictement personnel, non exclusif et non cessible.

Article 12 : Protection des Données Personnelles (RGPD)

Le Vendeur s'engage à protéger les données personnelles des Clients. Les informations détaillées concernant le traitement de vos données sont disponibles dans notre Politique de Confidentialité.

Article 13 : Force Majeure

Aucune des parties ne pourra être tenue pour responsable en cas de non-exécution due à un cas de force majeure, tel que défini par la loi et la jurisprudence française.

Article 14 : Modification des CGV

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV. Pour les abonnements en cours, toute modification substantielle sera notifiée au Client, qui disposera de la faculté de résilier son contrat avant leur entrée en vigueur.

Article 15 : Service Clientèle et Réclamations

Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter le Service Clientèle par e-mail à [Adresse email de contact] ou via le formulaire de contact du Site.

Article 16 : Médiation de la Consommation

Conformément à la loi, le Client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir tenté de résoudre le litige directement auprès du Vendeur.

Coordonnées du médiateur :
[Nom de l'organisme de médiation]
[Adresse du médiateur]
[Site internet du médiateur]

Article 17 : Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

Annexe 1 : Formulaire Type de Rétractation